PELLET 1

BIOSYL, SAS

Présentation de la marque PELLET 1

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELLET 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSYL domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSYL, M. Antoine de Cockborne domicilié(e) 14 rue Gustave Zédé - 75016 - Paris - France.

La marque PELLET 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLET 1 est expirée depuis le 1 juillet 2024.

BIOSYL a également déposé les autres marques suivantes : PELLEX , BIOSYL , BIOSYLVA , Nos forêts, notre énergie !